Search for: "D. M.1"
Results 1 - 20
of 23,049
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
5 Apr 2012, 1:09 pm
Dans le même numéro du Journal officiel Lois et décrets où se trouve une circulaire du Premier ministre rappelant aux ministères et à la DILA l'importance de ne pas concurrencer indûment les éditeurs privés [1], on trouve juste après un décret relatif au greffe des tribunaux mixtes de commerce. [read post]
13 Dec 2020, 8:14 am
Au milieu des années 80, lors de sa première séance de travaux dirigés en droit civil, mon chargé de TD de la faculté de droit de Sceaux , Philippe Naepels, nous donnait sa méthode d'analyse juridique, afin de rédiger de bons commentaires d'arrêts et de résoudre correctement les cas pratiques. [read post]
5 Dec 2011, 1:09 pm
Multiple and multi-employer health and other welfare plans are subject to special Form M-1 and other reporting and disclosure and other requirements under Federal law as amended by the Patient Protection and Affordable Care Act (“Affordable Care Act”). [read post]
5 Jul 2020, 9:00 pm
Titulaire du CEIPI, au moins 2 ans d'expérience Pour plus d'informations Groupe Vidon recherche pour son antenne de Nantes: un(e) ingénieur Brevet Junior en Electronique-Télécommunications ou Mécanique, minimum 1 ou 2 ans d'expérience, de [read post]
12 Jan 2010, 9:57 am
En même temps qu'il publie le décret de création officielle de la Direction de l'information légale et administrative (DILA), successeur de la Direction des Journaux officiels (DJO) et de la Documentation française [1], le JORF du 12 janvier 2010 voit la création le Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative (COEPIA), successeur du Comité du Service… [read post]
12 Dec 2010, 1:47 pm
(d) Transition rule. [read post]
26 Oct 2023, 1:21 am
Toujours dans le cadre de l'action en contrefaçon engagée par Amgen contre Sanofi devant la division locale de Munich, la présente ordonnance concerne le calcul des délais pour soulever une objection préliminaire (R.19.1 RoP) et déposer le mémoire en défense (R.23 RoP), respectivement de 1 et 3 mois à compter de la signification du mémoire en demande. [read post]
10 Dec 2017, 9:00 pm
Ingénieur(e) Brevets Pour accompagner son développement, le cabinet NONY cherche: un ingénieur généraliste, à composante "Mécanique/Physique" ou « Télécoms », (H/F) De formation supérieure ingénieur et/ou docteur, diplômé du CEIPI, vous avez acquis une expérience d’au moins 1 an en cabinet ou dans l’industrie. [read post]
20 Feb 2020, 9:00 pm
PACT-IP, cabinet de Conseil en Propriété Industrielle, recrute un ingénieur brevet, de formation scientifique Bac+5 en Chimie (Ecole d’ingénieur ou Université), diplômé du CEIPI, justifiant d’une expérience de 1 à 3 ans acquise en cabinet ou en service PI de l’industrie. [read post]
30 Nov 2021, 4:00 pm
La revendication 1 du brevet avait pour objet l'utilisation d'un acide alcane-sulfonique pour l'élimination de la rouille.La Titulaire (Requérante) et l'Opposante (Intimée) avaient toutes deux déposé de nouveaux documents avec le mémoire et la réponse. [read post]
28 Jan 2015, 3:28 pm
Une page spéciale vient d'apparaître sur Legifrance : Normes AFNOR d'application obligatoire. [read post]
2 Jul 2019, 9:00 pm
La division d'opposition avait jugé que la suffisance de description relative à la revendication dépendante 3 n'avait pas à être examinée, puisqu'il ne faisait pas de doute que l'homme du métier pouvait reproduire l'objet de la revendication 1. [read post]
14 Mar 2017, 10:00 pm
Cabinet Becker & Associés, Conseil en Propriété Industrielle Cherche : Un ingénieur brevet spécialisé dans le domaine des Biotechnologies Profil : De formation supérieure ingénieur et/ou docteur spécialisé en Biotechnologies et diplômé du CEIPI Justifiant d’une expérience de 1 à 3 ans acquise au sein d’un département PI en… [read post]
9 May 2017, 9:00 pm
Cabinet Becker & Associés, Conseil en Propriété Industrielle Cherche : Un ingénieur brevet spécialisé dans le domaine de la Chimie Profil : De formation supérieure ingénieur et/ou docteur spécialisé en Chimie et diplômé du CEIPI Justifiant d’une expérience de 1 à 3 ans acquise au sein d’un département PI en cabinet ou en… [read post]
25 Feb 2024, 4:00 pm
La revendication 1 du brevet portait sur un procédé de calcination de chaux ou de ciment permettant la production d'un gaz de synthèse comprenant au moins 12% en volume de méthane.La Chambre rappelle que le critère de suffisance de description exige que la personne du métier soit en mesure de mettre en œuvre l'invention sans efforts indus dans tout le domaine revendiqué.La Chambre rejette [read post]
13 Oct 2016, 9:00 pm
La présente décision présente des analogies avec celle résumée lundi dernier, mais il s'agit non plus d'un document mais d'une requête, soumise avec le mémoire de recours et qui avait été rejetée comme tardive par la division d'opposition. [read post]
18 Mar 2017, 1:30 am
Morrison, Texas A&M University School of Law, Harvard Law & Policy Review, Vol. 11, No. 1, Forthcoming, 6 Mar 2017 Abstract Unauthorized workers in abusive workplaces have found themselves... [read post]
21 Nov 2019, 9:58 am
[1] 2019 QCCA 1669. [read post]
7 Nov 2019, 9:00 pm
Annonce 1 Vous êtes ingénieur.e généraliste et souhaitez évoluer vers le métier d’ingénieur.e Brevets: Nous vous cherchons! [read post]
5 Mar 2017, 9:00 pm
La revendication 1 avait pour objet une méthode de simulation et s'énonçait comme ci: Procédé de détermination par un système informatique d’au moins une valeur limite (tmax) d’au moins un premier [read post]
